Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GAM'SUD SAVEURS SOLEIL
COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Numéro de dépôt :
97685402
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
BRIVE

Présentation de la marque GAM'SUD SAVEURS SOLEIL

Déposée le 26 juin 1997 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « GAM'SUD SAVEURS SOLEIL »

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) 19500 COLLONGES LA ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX Mr ELIE DENOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DU SYBARITE , CASTELNOIX , QUERCYNOIX , LIKAFE , LE GABARIER , VULCAIN L'AUVERGNAT , LIKOA , COMPAGNIE DES COMPTOIRS DU MIDI , DISTILLERIE DES TERRES ROUGES , CASTEL NOIX


COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - 19500 COLLONGES LA ROUGE - France - SIREN 344103973


CIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX Mr ELIE DENOIX - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265906 - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1998-11-02

Boissons alcooliques. Epices, moutardes, condiments, miel, confiseries. Gelées, confitures, fruits conservés, fruits séchés, fruits cuits. Huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.